CGV

Préambule

Les présentes CGV régissent les ventes de pièces détachées et produits biologiques par BIOGAZ PRO sur le site www.biogazpro.fr.

Article 1 : Produits

Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude. Les photographies ne sont pas contractuelles. BIOGAZ PRO se réserve le droit de modifier les spécifications techniques selon les évolutions fournisseurs.

Article 2 : Prix

Les prix sont indiqués en Euros (€) Hors Taxes (HT) pour les professionnels, et Toutes Taxes Comprises (TTC) lors du récapitulatif final. Les frais de port sont calculés avant validation.

Article 3 : Commande

Toute commande validée vaut acceptation des prix et descriptions. Un email de confirmation est envoyé au client. BIOGAZ PRO se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de rupture de stock fournisseur.

Article 4 : Paiement

Le paiement est exigible à la commande. Moyens acceptés : [Carte Bancaire / Virement / Chèque ?].

Article 5 : Livraison

Les délais (ex: 48h/72h) sont donnés à titre indicatif. BIOGAZ PRO ne peut être tenue responsable des retards liés aux transporteurs. La livraison est effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande.

Article 6 : Réserve de propriété

Les marchandises restent la propriété de BIOGAZ PRO jusqu’au paiement intégral du prix.

Article 7 : Droit de rétractation

Si client Pro (B2B) : Le droit de rétractation ne s’applique généralement pas, sauf exceptions strictes.

Si client Particulier : Délai de 14 jours pour se rétracter. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 : Garanties et SAV

Les pièces techniques doivent être installées par du personnel qualifié. La garantie ne couvre pas les défauts liés à une mauvaise installation ou une utilisation non conforme.